DROIT DU TRANSPORT

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Contenu Cours

PRESENTATION, OBJECTIFS & CONTENUS DU MODULE D'APPRNETISSAGE

Contenus

Contenu de la Leçon

0% Terminé 0/3 Etapes

Chapitre 1 : Définitions et champ d’application

Chapitre 2 : Les sources du droit des transports

Contenu de la Leçon

0% Terminé 0/6 Etapes

Chapitre 1 : Le droit applicable et les documents de transport

Chapitre 2 : La responsabilité du transporteur routier

Étude de cas – Diagnostic d’un litige de transport

Document à rendre

Étude de cas – Correction

Contenu de la Leçon

0% Terminé 0/5 Etapes

Chapitre 1 : Le Transport Ferroviaire

Exercice d’appariement – Les modes de transport et leurs spécificités

Chapitre 3 : Le Transport Aérien – Le Droit Applicable et le Contrat

Chapitre 4 : La Responsabilité du Transporteur Aérien

Contenu de la Leçon

0% Terminé 0/3 Etapes

Chapitre 1 : Le Droit Applicable et le Document de Transport

Chapitre 2 : La Responsabilité du Transporteur Maritime

Contenu de la Leçon

0% Terminé 0/4 Etapes

Chapitre 1 : La Convention de Montréal (1999) – La Modernisation du Droit Aérien

Chapitre 2 : Le Régime de Responsabilité de la Convention de Montréal

Chapitre 3 : Le Transport Combiné – Directive 92/106/CEE

Contenu de la Leçon

0% Terminé 0/1 Etapes

Transport aérien international – Régime juridique

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